Guide sur la directive RoHS

RoHS signifie Restriction of Hazardous Substances, soit Restriction des substances dangereuses, et cette directive est également connue sous le nom de Directive 2002/95/CE ou, de manière informelle, « directive anti-plomb ». La directive RoHS restreint l'utilisation de matières dangereuses spécifiques présentes dans des produits tels que les appareils électroménagers et les équipements informatiques et de divertissement. L'objectif est de protéger les personnes et l'environnement des effets nocifs des matériaux. Nous avons mis en gras les quatre derniers pour vous montrer les phtalates, qui ont été ajoutés en juillet 2019.

• Lead (Pb)
• Mercury (Hg)
• Cadmium (Cd)
• Hexavalent chromium (CrVI)
• Polybrominated biphenyls (PBBs)
• Polybrominated diphenyl ethers (PBDEs)
• Bis(2-ethylhexyl) phthalate (DEHP)
• Benzyl butyl phthalate (BBP)
• Dibutyl phthalate (DBP)
• Diisobutyl phthalate (DIBP)

La directive RoHS est liée à celle concernant les DEEE (déchets d'équipements électriques et électroniques), qui dicte le traitement, la récupération et le recyclage des déchets électroniques. Les catégories de produits concernées sont indiquées ci-dessous. La directive RoHS s'applique également à tous les fils, câbles et connecteurs associés, internes et externes, mais ne s'applique pas aux batteries.

Catégorie 1 : Grands produits électroménagers

Réfrigérateurs, machines à laver, fours, climatiseurs

Catégorie 2 : Petit électroménager

Aspirateurs, sèche-cheveux, cafetières, fers à repasser

Catégorie 3 : Matériel informatique et de communication

Ordinateurs, imprimantes, photocopieuses, téléphones, télévision par satellite, équipement de tour cellulaire, antennes

Catégorie 4 : Électronique grand public

Téléviseurs, lecteurs DVD, chaînes stéréo, caméscopes

Catégorie 5 : Éclairage

Lampes, luminaires, ampoules (certaines ampoules fluorescentes sont exemptées)

Catégorie 6 : Outils électriques

Forets, scies, cloueurs, pulvérisateurs, tours mécaniques, tondeuses, souffleurs

Catégorie 7 :  Jouets, équipements de divertissement et sportifs

Jeux vidéo, tapis roulants, poupées parlantes, Fitbits

Catégorie 8 :  Dispositifs et équipements médicaux – échéance de conformité pour la restriction du phtalate : 22 juillet 2021

Comprend les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV) ; (également affectés par les réglementations de BPF - FDA 21 CFR 820)

Catégorie 9 :  Équipements de surveillance et de contrôle – échéance de conformité pour la restriction du phtalate : 22 juillet 2021

Thermostats, détecteurs de fumée, alarmes incendie, y compris pour les applications industrielles

Catégorie 10 : Distributeurs automatiques

Machines de vente, guichets automatiques bancaires

Catégorie 11 : tout le reste

Ces produits comprennent tous les autres équipements électroniques et électriques non couverts par les autres catégories. Sont inclus les véhicules 2 roues, les systèmes électroniques de libération de nicotine (ENDS) tels que les cigarettes électroniques, les vaporisateurs de cannabis et les vapoteuses. Sont également inclus les câbles électriques dont la tension en fonctionnement est inférieure à 250 V.

Les véhicules automobiles sont exemptés et sont plutôt traités dans la Directive sur les véhicules en fin de vie (Directive 2000/53/CE).

Restrictions : comment la directive RoHS est-elle vraiment appliquée ?

La directive RoHS restreint les matériaux, ou les substances, en spécifiant les niveaux maximaux par poids. La concentration permise est limitée à 0,1 %, ou 1 000 pièces par million (ppm). Cela s'applique à toutes les substances, à l'exception du cadmium, qui est limité à 0,01 % ou 100 ppm.

Le poids ne s'applique pas au poids du produit final ou d'un composant dans ce produit. Il s'applique aux matériaux homogènes, c'est-à-dire à toute matière qui peut être éliminée mécaniquement, comme une gaine sur un câble. Par exemple, prenez un lave-linge. Ses vis et ses rondelles peuvent être fabriquées dans une matière homogène. Mais d'autres composants peuvent nécessiter des composants propres. La rondelle est dotée d'une carte de circuit, comprenant un circuit imprimé (CI), des circuits intégrés et une résistance, entre autres composants. Toute pièce, ou tout composant, fabriqué(e) à partir d'un matériau homogène doit être conforme à la limite RoHS.

Exceptions

L'utilisation du plomb est approuvée dans certaines applications, au moins pendant quelques années supplémentaires. Conformément à la directive RoHS :

Exception	Application	Catégorie	Date limite
6a	Plomb jusqu'à 0,35 % du poids dans l'acier allié (pour l'usinage) et dans l'acier galvanisé	Catégories 8, 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021       21 juillet 2023   21 juillet 2024
6a-1	Plomb jusqu'à 0,35 % du poids dans l'acier allié (pour l'usinage) et jusqu'à 0,2 % du poids dans l'acier galvanisé à chaud en lot	Catégories 1-7 et 10	21 juillet 2021
6b	Plomb jusqu'à 0,4 % du poids dans les alliages d'aluminium	Catégories 8, 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021         21 juillet 2023       21 juillet 2024
6b-1	Plomb jusqu'à 0,4 % du poids dans les résidus d'alliages d'aluminium recyclés	Catégories 1-7 et 10	21 juillet 2021
6b-11	Plomb jusqu'à 0,4 % du poids dans les alliages d'aluminium pour l'usinage	Catégories 1-7 et 10	21 juillet 2021
6c	Plomb jusqu'à 0,4 % du poids dans les alliages de cuivre	Catégories 1-7 et 10   Catégories 8, 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021   21 juillet 2021         21 juillet 2023     21 juillet 2024
7a	Plomb jusqu'à 85 % du poids dans les alliages de soudure à haute température	Catégories 1 à 7 et 10 (outre les applications de condensateur de l'Exemption 24)   Catégories 8, 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021       21 juillet 2021         21 juillet 2023     21 juillet 2024
7c-1	Plomb dans le verre ou la céramique (y compris les composés matriciels) autrement que pour les diélectriques de condensateurs (comme les appareils piézoélectriques)	Catégories 1 à 7 et 10 (outre les applications de potentiomètre de l'Exemption 24)   Catégories 8 et 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021       21 juillet 2021         21 juillet 2023     21 juillet 2024
24	Plomb dans les soudures pour condensateurs multi-couches en céramique à matrice planaire et discoïdale usinés traversants	Catégories 1-7 et 10     Catégories 8 et 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021     21 juillet 2021           21 juillet 2023     21 juillet 2024
34	Plomb dans les éléments de potentiomètre à trimmer à base de cermet	Catégories 1-7 et 10   Catégories 8 et 9 (sauf les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et les instruments de surveillance et de contrôle industriels)   Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de catégorie 8   Dispositifs de surveillance et de contrôle industriels de la catégorie 9 ; catégorie 11	21 juillet 2021   21 juillet 2021         21 juillet 2023     21 juillet 2024

Commencez avec des composants conformes ou exemptés

Bien sûr, les ingénieurs de conception peuvent se simplifier la vie. Si vous avez besoin d'un verrou à came pour les armoires, les charnières encastrées, les loquets de portes industriels ou les liens de serrage à clipser, par exemple, sélectionnez des composants conformes à la directive RoHS ou des composants avec des matériaux exemptés de la directive.

Votre conception peut nécessiter ces produits, qui contiennent des matériaux conformes ou qui sont exemptés:

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